Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES
ARJOLLE, SARL

Numéro de dépôt :
4085338
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2024
ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES de ARJOLLE

Présentation de la marque ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES

Déposée par voie électronique le 18 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJOLLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARJOLLE domicilié(e) 7BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARJOLLE, M. Francois TEISSERENC domicilié(e) 7BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France.

La marque ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAPPEE GOURMANDE CHARLES DUBY GUILHEM DE FOZIERES est expirée depuis le 18 avril 2024.

ARJOLLE a également déposé les autres marques suivantes : M HAUTS DE MARGON MAESTRIA , DOMAINE DE L'ARJOLLE


ARJOLLE, SARL - 7BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France


ARJOLLE, M. Francois TEISSERENC - 7BIS RUE FOURNIER - 34480 - POUZOLLES - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.